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Publication
Biodiversité
Climat
Altération d'une zone humide
Créé le 15 janvier 2023
Télécharger le documentVous observez : une activité entrainant un assèchement, une imperméabilisation ou un remblai dans une zone humide.
Remarque : Concernant la qualification de la zone humide, vous pouvez vous renseigner pour savoir si le site est classé comme zone humide dans un document de type : Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE), Plan local d’urbanisme (PLU), etc.
Modalités de mise à disposition
Téléchargeable
Association 

FNE Île-de-France
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