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Le 17 mars, le tribunal de police du 19e arrondissement de Paris a condamné le Zénith et son directeur à 81 000 euros d’amendes pour émission de bruit supérieur aux normes et à verser à une habitante du quartier 31 529 euros de dommages et intérêts. Jugement historique par sa nature, ses attendus et sa sévérité.

Un ministre décide

Après la création, en 1979, d’un parc de 55 ha sur le site des anciens abattoirs, Jack Lang, ministre de la Culture, a voulu lui donner une vocation de « pôle culturel pluridisciplinaire » avec l’installation d’une salle de spectacles de 6 000 places : le Zénith.

Il devait fonctionner trois ans : son succès le pérennise. Les groupes invités diffusent une musique de plus en plus tonitruante à raison de 150 concerts par an. L’isolation est insuffisante : sur la charpente métallique est tendue une double enveloppe de toile argentée. Et, depuis sa création, les travaux d’isolation sonore n’ont pas été réalisés. Les habitants, qui n’ont jamais été consultés sur cette évolution de leur cadre de vie, trouvent la nuisance insupportable.

Les riverains réagissent

En 2005, des riverains du parc créent une association déclarée en préfecture. Commencent alors des années de démarches et de réunions.

Deux pétitions sont adressées aux autorités politiques : maires, députés, ministres concernés. Peu ou pas de réponse. Suivent des centaines de plaintes envoyées à la préfecture. Résultat : les fonctionnaires du Bureau d’action contre les nuisances viennent dresser des constats au domicile des riverains. Certains d’entre eux produisent des certificats médicaux témoignant que leur santé est affectée par le bruit.

En 2013, un commissaire divisionnaire, nouvellement nommé dans l’arrondissement, diligente une enquête de voisinage et juge par lui-même de la gravité des nuisances lors de visites chez des plaignants. En novembre 2016, enfin, le procureur de la République, alerté, traduit le Zénith, et Daniel Colling, son représentant, devant le tribunal de police. Motif : atteinte à la tranquillité et à la santé des voisins.

 

Des juges sanctionnent
Les attendus du jugement intéresseront tous ceux qui souffrent des nuisances sonores, notamment nocturnes.

« Attendu que les riverains ne peuvent plus laisser leurs fenêtres ouvertes ni regarder la télévision, la musique couvrant le son par moments… et n’ont, pour seule issue, de partir de chez eux le plus souvent possible ; qu’enfin … certains d’entre eux ont rencontré des problèmes de sommeil, cardiaques et de dépression. »
« Attendu que force est de constater que le dossier est parti en enquête en 2011, soit sept ans environ après les premières plaintes et que c’est la détermination des plaignants qui, dans ce dossier, a fait que l’affaire a pu venir en justice. »
« Attendu qu’il appartenait à la société (Zénith) de faire respecter au producteur la législation en vigueur… que la dimension économique n’ayant que peu de poids face à la réglementation en vigueur dont le but est la préservation de la santé des riverains, lesquels ont droit au respect de leur vie privée. »

 

Le tribunal a débouté huit des neuf plaignants de leur constitution de partie civile parce qu’ils ont négligé une procédure indispensable : faire faire un relevé acoustique à leur domicile.

En effet, le bruit émis dépasse de 1,7 à 2,7 fois les normes admises (5, 6 ou 7 décibels A selon la valeur d’émergence), mais le constat officiel est indispensable.
Les nuisances sonores du Zénith sont un scandale de santé publique. Cette condamnation historique changera-t-elle les choses ? Le Zénith a fait appel.

 

Magali BÉRENGER
Présidente de l’association Les Riverains du parc de La Villette

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